MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site :
Le site horus-privatejet.fr est la propriété de l’entreprise HORUS PRIVATE JET, représentée par son directeur général Emeric Bruneel.
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée).
Adresse du siège social : 41 Avenue George V, 75008 Paris.
Capital social : 1 000,00 €.
SIREN : 931 220 875.
RCS Paris : 931 220 875 R.C.S. Paris.
Code NAF : 77.35Z (Location et location-bail de matériels de transport aérien).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72931220875.
Contact : contact@horus-privatejet.fr.
Directeur de la publication :
Emeric Bruneel, Directeur Général de HORUS PRIVATE JET.
Hébergement du site :
Le site est hébergé par O2switch, dont les coordonnées sont les suivantes :
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
Téléphone : 04 44 44 60 40.
Site web : www.o2switch.fr.
Création du site internet :
Le site a été conçu et réalisé par Digi’ Display.
Contact webmaster : contact@digidisplay.net.
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments du site horus-privatejet.fr, incluant les textes, images, logos, graphismes, ainsi que la structure générale, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à HORUS PRIVATE JET. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce contenu est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de HORUS PRIVATE JET, sous peine de poursuites judiciaires.
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DÉCLARATION D’ACTIVITÉ
HORUS PRIVATE JET est un courtier en vol et, à ce titre, organise le transport aérien en affrétant des avions auprès d’exploitants d’aéronefs tiers, agissant en tant qu’agent au nom et pour le compte de ses clients. HORUS PRIVATE JET n’agit qu’en tant qu’intermédiaire, n’exploite pas elle-même d’aéronefs et n’est ni un transporteur contractuel ni indirect.
Informations légales actualisées au : 10/09/2024
